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À l’attention des Fédérations et des sociétés de tir du canton
Mesdames, Messieurs,
Chères amies tireuses et chers amis tireurs
Selon les Règles du Tir Sportif « RTSp » RC art.3,alinéas 4, un plan de tir ou un règlement de concours sera établi ou des disposition d’exécution (DE) émise pour chaque manifestation de tir.
L’instance compétente approuve le plan de tir, le règlement ou les DE lorsque la couverture d’assurance de l’USS est prouvé. L’approbation par chacune des instances doit être mentionnées dans le plan de tir, respectivement dans le règlement ou les DE.
Je vous rappelle que pour les tirs de Concours des sociétés la taxe à payer se monte à Fr. 2.- par tireur. (1.- FST, 1.- SNTS). On ajoutera à ce montant la contribution de sport et de formation sur les munitions (RFI – contributions art.9)
Les seules manifestations dispensées du paiement de la taxe sont:
– les tirs internes réservés aux membres de votre société. « RTSp-RC, art.3,alinéas 1/2/3 »
Pour tous les tirs, la munition d’ordonnance doit être commandée avec la formule 27.1 que chaque société reçoit avec les documents du SIHSS.
Seule la munition d’ordonnance remise par l’organisateur doit être tirée pour les disciplines Fusil 300m et Pistolet 25/50m.
Trois mois avant votre manifestation, vous devez également faire parvenir au responsable des tirs libres votre plan de tir en 2 exemplaires signés.
Une fois le plan de tir approuvé et signé par le chef des tirs libres, je vous transmets le rapport SNTS en deux exemplaires. Un exemplaire est à me retourner dès que possible mais au plus tard 30 jours après le tir accompagné d’un palmarès.
Vous trouverez également un bulletin de versement pour le paiement des taxes FST et SNTS qui sont de CHF 2.- par tireur.
Merci de vous acquitter rapidement du paiement.
Passé ce délai votre tir ne figurera pas dans l’agenda FST
Après l’impression définitive du plan de tir, vous devez me faire parvenir un exemplaire. Je vous rappelle que seul le plan de tir approuvé et signé par le chef des tirs libres fait foi en cas de litige.
Quant à l’annonce pour l’année suivante, je prie les responsables des sections ou fédérations de bien vouloir remplir le formulaire d’annonce le plus exactement possible et me le retourner au plus vite, mais au plus tard le :
Délai : lundi 11 octobre 2021
Passé ce délai, votre tir ne figurera pas dans l’agenda FST
En vous remerciant par avance de votre collaboration, recevez, Mesdames, Messieurs et chères amies tireuses et chers amis tireurs, mes salutations amicales et sportives.
Le chef des tirs libres
Tirs Libres Organises Dans Le Canton De Neuchatel
en rouge = annulé ou pas annoncé.
Organigramme
BURDET DONALD
Responsable des Tirs Libres